Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Dépôts au XIXe siècle, en 1972 et 2012.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
En 2023, l'intégralité des archives provenant des hôpitaux de Bayeux ont été entièrement triées, reconditionnées et reclassées. Deux inventaires ont été créés : l'un correspondant aux archives d'Ancien-Régime, l'autre concernant les archives des XIXe et XXe siècle.
La concordance avec les anciennes cotes est indiquée dans chaque notice.
Mode de classement
Cadre de classement des archives hospitalières de 1968.
Conditions d'accès
Communicable
Autre instrument de recherche
5HDT - Hôpitaux de Bayeux : ancien régime : accès à l'inventaire
Mots clés lieux
Mots clés matières
Notes
Série N
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Fabrique Saint-Exupère : titres de propriétés, état des biens, délibération, arrêté préfectoral, procès-verbal de remise des titres de rente ; immeubles loués aux M. Hulin, Vimard et Deshayes, autres pièces
Notes
An XII-1940
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