12 février 1790-2 nivôse an II

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Vaubadon

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Vaubadon

Mots clés lieux

Vaubadon (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1970) dont le dernier est encore conservé en mairie ont été microfilmés (2MI/DM/290).

12 février 1790-2 nivôse an II

Cote/Cotes extrêmes

746EDT/1/1

Date

1790-1794

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.