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Archives communales de Saint-Martin-des-Entrées

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Date

1648-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-des-Entrées.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion de Saint-Martin-des-Entrées et de Saint-Germain-de-la-Lieue par l'ordonnance du 25 février 1818.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-des-Entrées ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 10 octobre 1984, 21 octobre et 13 novembre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Martin-des-Entrées. 

Voir aussi le fonds de Saint-Germain-de-la-Lieue qui contient des archives concernant Saint-Martin-des-Entrées.

Mots clés lieux

Saint-Martin-des-Entrées (Calvados)

An V-1959

Cote/Cotes extrêmes

531EDT/74

Date

1796-1959

Présentation du contenu

Prestations nature (1825-1896) ; taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations (1888-1950), rôles (1892-1896) ; mandements (an V-1863) ; contributions des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, foncière (an IX-1835) ; taxe exceptionnelle de guerre (1918) ; états du montant des rôles (1851-1959) ; nomination des répartiteurs (1809-1916) ; patentes (an X-1838) ; demandes de dégrèvement d'impôts : deux registres (1896-1942) ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1878-1945).