Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

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Archives du Calvados

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Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Présentation du contenu

Correspondance entre les contrôleurs généraux, les intendants des finances, les intendants de la Généralité de Caen.

1715-1769

Cote/Cotes extrêmes

C/1091

Date

1715-1769

Présentation du contenu

Arrangement que les maire et échevins se proposent de prendre pour l'acquisition des offices municipaux nouvellement rétablis. Suspension de la vente des offices. Abus qui se glissent dans les délibérations de l'Hôtel-de-Ville et aux moyens à prendre pour les réformer. Nomination des officiers municipaux. Demande des officiers du bureau de l'Election d'être convoqués par les officiers aux assemblées générales et particulières de l'Hôtel commun. Gages de ville ou honoraires de six échevins et de l'avocat du roi. Félicitations des officiers municipaux à l'occasion du mariage de l'intendant. Inventaires des pièces produites par Michel Bayeux, pourvu d'un office de sergent de ville, et par Robert de Gouville, sieur de Pontoger nommé procureur du Roi. Etat de liquidation de la finance payée par les pourvus des offices de maire, lieutenant de maire, échevins, assesseurs, capitouls et autres officiers, qui auraient été créés en la ville de Caen et supprimés par édit du mois de juin 1777. Copie d'arrêt du Conseil d'État rendu sur les remontrances des gouverneurs, échevins et procureur-syndic au sujet de l'acquisition des offices municipaux créés et rétablis par édit du mois d'août 1722.