1587-1973
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives d'Hérouvillette ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 14 décembre 1994, 30 juin 2000 et 11 avril 2006, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Hérouvillette.
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Les registres de délibérations du conseil municipal couvrant les années 1790-1848 signalés par G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, page 147) n'ont pas été retrouvés en mairie.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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