Cote/Cotes extrêmes
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Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.
Documents en relation
C/7611-C/7618: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées provinciales.
C/7631-C/7635: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, états provinciaux (1788-1789).
C/7642-C/7731: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées d'élections et bureaux intermédiaires
C/7732-C/7733: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées municipales.
Mots clés matières
Documents en relation
16B : Etats généraux
C/7636-C/7641: Commission intermédiaire de Basse-Normandie
NOUVACQ/4-9, 11-21 : cahiers de doléances du clergé dans le grand bailliage de Caen, achetés en 1970 à un libraire (analyses intégrées à cet inventaire).
F/7289 : cahier de doléances pour les Etats-Généraux de la paroisse de Marigny (1789, copie, 1 p.).
NOUVACQ/1960 : transcription du cahier de doléances de Saint-Aubin-d'Arquenay
F/782 : cahier de doléances de Villiers-le-Sec (1er mars 1789)
1MI/177 : "Mémoires des députés du Clergé et de la Noblesse en la province de Normandie en forme d'observations sur la réponse des officiers du bailliage de Rouen et des autres juridictions", XVIIIe s. (Caen, Musée de Normandie, coll. Mancel, ms. 155).
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Envoi de l'ordonnance du bailliage concernant la convocation des trois ordres. Instructions du lieutenant général du bailliage aux habitants des paroisses et communautés pour leur faciliter les délibérations à prendre concernznt leurs cahiers ou la nomination de leurs députés. Correspondance. Copies pour l'intendant de l'assemblée primaire du Tiers-Etats de bailliage de Caen et procès-verbal de l'assemblée particulière du Tiers-Etat du bailliage de Caen du 17 mars. Liste pour le bailliage deCaen des députés aux Etats généraux.
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