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Archives communales de Cormolain

Déplier tous les niveaux

Date

1500-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cormolain.

Modalités d'entrées

Les archives de Cormolain ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 13 avril 1981 et en avril 2018, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cormolain.

Mots clés lieux

Cormolain (Calvados)

1836-1940

Cote/Cotes extrêmes

392EDT/82

Date

1836-1940

Présentation du contenu

- Budgets (1886-1927) ; chapitres additionnels (1887-1932) ; comptes administratifs (1926-1931) ; détails des recettes et des dépenses (1919-1923) ; comptes de gestion (1856, 1894-1912) ; arrêtés du conseil de préfecture (1861-1881).

- Nomination des membres (1836-1940) ; biens ayant appartenu à la fabrique (1910) ; legs, rentes, vente (1893-1938) ; bail d'un verger (1919) ; secours aux indigents (1848-1936).