Archives communales de Mondeville

Déplier tous les niveaux

Date

1461-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mondeville.

Histoire de la conservation

Les archives municipales auraient souffert d'un incendie le 1er décembre 1938 dans un local de la commune (Le Moniteur du Calvados, 2 décembre 1938).

Modalités d'entrées

Les archives de Mondeville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, en février 1984 et le 8 septembre 1994, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Mondeville.

Mots clés lieux

1853-1924

Cote/Cotes extrêmes

570EDT/80

Date

1853-1924

Présentation du contenu

- Chemin de fer. Ligne de Caen à Dozulé : expropriations, travaux (1854-1906),

- Raccordement du port de Caen à la gare : expropriations (1911-1918) avec plan (1914),

- Procédure relative à l'expropriation de chemins ruraux (1916-1924),

- Carrière : arrêté d'autorisation d'exploitation (1853),

- Arrêté d'autorisation d'appareils à vapeur (1854).