Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Histoire de la conservation
Les archives municipales auraient souffert d'un incendie le 1er décembre 1938 dans un local de la commune (Le Moniteur du Calvados, 2 décembre 1938).
Modalités d'entrées
Les archives de Mondeville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, en février 1984 et le 8 septembre 1994, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Mondeville.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Chemin de fer. Ligne de Caen à Dozulé : expropriations, travaux (1854-1906),
- Raccordement du port de Caen à la gare : expropriations (1911-1918) avec plan (1914),
- Procédure relative à l'expropriation de chemins ruraux (1916-1924),
- Carrière : arrêté d'autorisation d'exploitation (1853),
- Arrêté d'autorisation d'appareils à vapeur (1854).
Mots clés lieux
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