1793-2000
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Bretteville-le-Rabet ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 4 mai 1984, 7 septembre 1994 et 25 septembre 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bretteville-le-Rabet.
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Les registres paroissiaux (1668-1792) signalés présents en mairie par G. BESNIER (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, H. Delesques, 1912, page 312) n'ont pas été retrouvés en mairie ainsi que les actes de naissances (an VI, 1833), mariages (an III, an V, an VIII, 1833) et décès (an V, 1833).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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