Archives de l'administration communale versées par la préfecture (inventaire rétroconverti)

Déplier tous les niveaux

Histoire de la conservation

Afin d'orienter au mieux le lecteur au sein de la série M, plusieurs inventaires rétroconvertis sont proposés, qui réorganisent les articles de la série M continue selon les différentes sous-séries réglementaires. Ce travail de reconstitution méthodique permettra, à l'avenir, d'envisager une reprise de la série dans son entier. Cependant, à ce jour, aucun reclassement précis n'a été effectué et, à la consultation, les liasses peuvent ne pas correspondre tout à fait à leur description.

Personnel du Service vicinal. Vieux dossiers retirés en 1934.

Cote/Cotes extrêmes

M/11202

Modalités d'entrées

Versement Cabinet du Préfet du 17 novembre 1937.