1816-1830

3M - Elections de 1800 à la Troisième République.

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Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1138

Histoire de la conservation

La sous-série 3M a été classée dans les années 1990, à partir de la série M continue, sans que la correspondance des articles ait été conservée.

Présentation du contenu

La sous-série 3M est divisée en deux parties :

dans la première partie, les listes électorales sont classées par type de régime politique ;
dans la deuxième partie figurent les dossiers d'élections par type (plébiscites, élections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales et municipales). Ces dossiers comportent, outre les procès verbaux, les renseignements sur les candidats ainsi que le déroulement du scrutin.

Autre instrument de recherche

Pour la période postérieure à la Troisième république, consulter l'inventaire des archives électorales conservées en série W.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3M/429

Date

1816-1830

Présentation du contenu

25 septembre 1816, 18 avril 1823, 14 novembre 1820, octobre 1821, février 1824, 27 janvier 1826, 18 novembre 1827, 23 janvier 1830, juillet 1830

Mots clés personnes