80S - Mines et carrières

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Cote/Cotes extrêmes

80S/1-80S/101

Histoire de la conservation

Le fonds relatifs aux archives des mines et carrières a été classé et recoté en 2023. Il regroupe des documents précedemment cotés en série S continue et M. continue.

En 2024, une série de cotes inventoriées dans la série M continue (versement du 23 février 1950) et relatives aux mines a été intégrée méthodiquement (donc sans classement préalable) à l'inventaire 80S.

Autre instrument de recherche

Consulter également l'inventaire du versement 606W qui couvre pour l'essentiel la période antérieure à la Seconde guerre mondiale.

Pour la période postérieure à la Seconde guerre mondiale, consulter l'inventaire du versement 155W.

Mots clés lieux

Traitement des affaires par la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

80S/62

Autres Cotes

S/1290 (Ancienne cote)

Date

1801-1878

Présentation du contenu

Plans parcellaires de la commune de Littry, plans pour l'accès de la nouvelle fosse Fumichon, rapports de l'ingénieur des mines sur le bornage, procès-verbaux d'accidents corporels et explosions de grisou, autorisation pour faire de nouveaux sondages dans la commune, demande d'abandon de puit, demande de descenderie au moyen d'échelles pour la fosse Fumichon, demande d'autorisation d'ouvrir un nouveau puit, réclamation pour entretien de la route, bordereau d'enregistrement des affaires, établissement d'un chemin de charroi, demande d'ouverture et occupation de chemin, demande d'utilisation de poudre pour l'abattage de la houille, affiches pour publications suite à des demandes, rapport de comptabilité, paiement des traites