599EDT/1-599EDT/64
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Sainte-Croix-Grand-Tonne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 22 mai 1985, 23 juin 2003 et 1er octobre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-Grand-Tonne.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations (1956-1960), budgets, chaptitres additionnels (1849-1960), comptes administratifs (1895-1935), comptes de gestion (1850-1935), livre de détail des recettes et des dépenses (1914-1932), bordereau détaillé des recettes et des dépenses (1931-1932), subventions (1891-1901), élection, nomination des membres (1888-1910), legs de Chastenay (1863-1865), legs Jardin (1888), secours aux indigents (1189-1920).
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