Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

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La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Documents séparés

Un registre du tabellionage de Villers-Bocage (1387-1392) est conservé au Département des manuscrits de la BNF sous la cote NAF 20465 (don des héritiers Couraye-Duparc).

Une version numérisée est accessible ici

Les Archives du Calvados en conserve un microfilm : 1MI/461.

6 octobre 1779-13 avril 1780

Cote/Cotes extrêmes

8E/7995

Date

1779-1780