1676-1956
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune d'Ouilly-la Ribaude a été réunie à Saint-Léger-du-Houlley par l'ordonnance du 28 décembre 1825 qui a alors pris le nom d'Ouilly-du-Houley. Il semblerait que dans les faits l'administration de la commune s'opérait à l'ancienne mairie d'Ouilly-la-Ribaude dans les années qui ont suivi la réunion des deux communes (les documents consernant la nouvelle commune ont été classés et répertoirés avec ceux d'Ouilly-la-Ribaude).
Modalités d'entrées
Les archives d'Ouilly-du-Houley ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 7 juin 1978, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Ouilly-du-Houley.
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procédure contre le sieur Bossey (s.d.).
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