Archives communales de Proussy

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Date

1653-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Proussy.

Histoire de la conservation

Les archives communales anciennes semblent avoir été totalement détruites en 1944.

Modalités d'entrées

Les archives de Proussy ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, en 1935 et le 14 mars 2005, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine. 

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Proussy.

Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

493EDT/3

Date

1946-1983

Présentation du contenu

Chambre d'agriculture (1959-1983) ; tribunaux paritaires de baux ruraux (1946-1983) ; membres du conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance maladie (1947-1983) ; membres du conseil d'administration de la caisse des allocations familiales (1947-1955).