1697-1973
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de La Pommeraye ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 17 octobre 1919, 14 mars 2005 et 19 décembre 2023, en application de l'article 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cossesseville.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1793-an III, an VI-an VII, an IX-an X. Avec publications de mariage (1793-an II). En double : Mariages (1793-an II).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.