Archives communales de Mosles

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Etats de section (A, B et C)
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Mots clés lieux

Mosles (Calvados)

Biographie ou Histoire

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 263) la présence en mairie en 1912 d'états de sections de l'an V. Ils n'ont pas été retrouvés.

Etats de section (A, B et C)

Cote/Cotes extrêmes

378EDT/8/3

Date

1824

Présentation du contenu

En fin de registre : liste des noms de propriétaires avec la désignation des propriétés. L'atlas cadastral n'a pas été retrouvé en mairie.