3 septembre 1843-11 août 1867

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Archives communales de Bernières-sur-Mer

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Archives communales de Bernières-sur-Mer

Mots clés lieux

Bernières-sur-Mer (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1788-1980), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/671 (1788-an XII), 2MI/DM/672 (an XII-1897), 2MI/DM/408 (1897-1953) et 2MI/DM/409 (1953-1980).

3 septembre 1843-11 août 1867

Cote/Cotes extrêmes

784EDT/1/6

Date

1843-1867

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