Première session : rapport présenté par la commission départementale au conseil général, rapport du préfet et appendice, budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales (exercice 1938), procès - verbaux des séances et délibérations. Deuxième session : rapport présenté par la commission départementale au conseil général, rapports de MM. les chefs de service et renseignements divers, rapport du préfet et appendice, budget départemental de 1939 (projet), procès - verbaux des séances et délibérations, session extraordinaire du 02 décembre 1938 : procès

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Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

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Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/44

Date

1938

Description physique

1 ouvrage imprimé relié et 1 ouvrage imprimé broché.

Présentation du contenu

2PO/1/44

Rapports et délibérations 1938.

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié