Répertoires (1778-1959), tables (1786-1946), minutes (1791-1948), dossiers de clients (1636-1973).
Les minutes postérieures à 1949 sont conservées à l'étude.
1 media
Présentation du contenu
Répertoires (1778-1959), tables (1786-1946), minutes (1791-1948), dossiers de clients (1636-1973).
Les minutes postérieures à 1949 sont conservées à l'étude.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal
Existence et lieu de conservation de copies
Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC En cours de traitement
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.