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Archives communales de Saint-Vaast-sur-Seulles

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Date

1642-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Vaast-sur-Seulles.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Vaast-sur-Seulles ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 29 mai 1985 et 9 octobre 2000 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Vaast-sur-Seulles.

Mots clés lieux

Saint-Vaast-sur-Seulles (Calvados)

Bâtiments et biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

560EDT/18

Date

1828-1936

Présentation du contenu

- Mairie (1891-1934), école (1834-1898), église, clocher (1843-1898), presbytère (1828-1936), cimetière (1857-1888),

- Procédure entre la commune et l'abbé Vallette pour la concession du cimetière (1859),

- Echange de terrain entre la commune et Monsieur Marescal (1866-1895),

- Dons, legs Morin à la commune (1833-1887).