Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Histoire de la conservation
Les dossiers d'administration communale étaient conservés en série O continue.
Modalités d'entrées
Versements de la préfecture du Calvados.
Présentation du contenu
La sous-série 2O conserve les dossiers produits par les bureaux de la préfecture du Calvados, chargés du contrôle des affaires communales, et les dossiers produits par la trésorerie générale, chargée de l'examen des comptes de gestion des receveurs municipaux et des pièces à l'appui.
Mode de classement
La sous-série 2O est en cours de classement. Seuls les dossiers des affaires communales de la ville de Caen ont fait l'objet d'un classement.
Conditions d'accès
Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Conditions d'utilisation
Les données conservées sont sensibles selon la définition de la loi Informatique et Libertés. Leur réutilisation est soumise à restriction : les Archives départementales ne sauraient être rendues responsables en cas d'utilisation contraire à la réglementation.
Autre instrument de recherche
BERNARD, Gildas, Guide des Archives départementales du Calvados, Archives départementales du Calvados, Caen, 1978, 411 pages (voir les pages 223 à 227).
Répertoire numérique provisoire dactylographié de la série O, 9 tomes (1971).
Documents en relation
Pour compléter les recherches, on pourra consulter les fonds d'archives communales déposées (série EDT).
Histoire de la conservation
Au cours de l'année 2024, les dossiers concernant la ville de Caen ont fait l'objet d'un classement commun et d'un regroupement au sein de la sous-série 2O.
Les dossiers des affaires communales de la ville de Caen étaient conservées en série O continue (anciennes cotes O/7, O/12, O/38, O/39, O/331/1, O/691, O/692, O/693, O/694, O/695, O/696, O/697, O/698/1, O/698/2, O/699, O/700, O/701, O/702, O/703, O/704, O/705, O/706, O/707, O/708, O/709, O/710, O/711, O/712/1, O/712/2, O/713, O/714, O/715, O/716, O/717, O/718, O/719/1, O/719/2, O/720, O/721, O/722, O/723, O/724, O/725, O/726, O/727, O/728, O/729, O/730, O/731, O/732, O/733, O/734, O/735, O/736, O/737, O/738, O/739, O/740, O/741/1, O/741/2, O/742, O/743, O/744, O/745, O/746, O/747, O/748, O/751, O/2385/1, O/2385/2, O/2386/1, O/2386/2, O/2387/1, O/2387/2, O/2388, O/2389, O/2390/1, O/2390/2, O/2391/1, O/2391/2, O/2392, O/2579/1, O/2579/2, O/2579/3, O/2579/4, O/2641, O/2642, O/2643, O/2644, O/2645/1, O/2645/2, O/2645/3, O/2646/1, O/2646/2, O/2647/1, O/2647/2, O/2648, O/2649, O/2650/1, O/2650/2, O/2961/1, O/2961/2, O/2961/7, O/2961/8, O/2961/10, O/2961/11, O/2961/12, O/3205, O/3234/1, O/3234/2, O/3235, O/8762, O/8763, O/8849, O/8850, O/9086/1, O/9087, O/9502, O/9503, O/9504, O/9506, O/9516) et en série M continue (anciennes cotes M/43/1, M/47/2, M/12403).
Modalités d'entrées
Versement du Cabinet du préfet (1924), de la Deuxième division de la préfecture du Calvados (23 octobre 1939, 2 mai 1950, 19 décembre 1950, 31 juillet 1951, 8 août 1957) et de la Quatrième division de la préfecture du Calvados (10 mars 1934, 10 mai 1935, 25 mars 1954).
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Administration militaire : instruction concernant le secours aux malades et blessés militaires (1814), texte de loi, ampliation de décret, extraits des délibérations, plan du projet d'installation d'un régiment de cavalerie (entre 1891 et 1895), plan du projet d'établissement d'un quartier d'artillerie (1911), pièces de procédure, notes, correspondance (1806-1940). Sapeurs-pompiers : règlements, extraits de délibérations, compte-rendu d'assemblée générale de la Société de secours mutuels, correspondance (1855-1937).
Mots clés matières
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