2O - Dossiers d'administration communale

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Cote/Cotes extrêmes

2O/1 - 2O/140

Date

1796-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

11,30 mètres linéaires (140 articles)

Histoire de la conservation

Les dossiers d'administration communale étaient conservés en série O continue.

Modalités d'entrées

Versements de la préfecture du Calvados.

Présentation du contenu

La sous-série 2O conserve les dossiers produits par les bureaux de la préfecture du Calvados, chargés du contrôle des affaires communales, et les dossiers produits par la trésorerie générale, chargée de l'examen des comptes de gestion des receveurs municipaux et des pièces à l'appui.

Mode de classement

La sous-série 2O est en cours de classement. Seuls les dossiers des affaires communales de la ville de Caen ont fait l'objet d'un classement.

Conditions d'accès

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Conditions d'utilisation

Les données conservées sont sensibles selon la définition de la loi Informatique et Libertés. Leur réutilisation est soumise à restriction : les Archives départementales ne sauraient être rendues responsables en cas d'utilisation contraire à la réglementation.

Autre instrument de recherche

BERNARD, Gildas, Guide des Archives départementales du Calvados, Archives départementales du Calvados, Caen, 1978, 411 pages (voir les pages 223 à 227).

Répertoire numérique provisoire dactylographié de la série O, 9 tomes (1971).

Documents en relation

Pour compléter les recherches, on pourra consulter les fonds d'archives communales déposées (série EDT).

Histoire de la conservation

Au cours de l'année 2024, les dossiers concernant la ville de Caen ont fait l'objet d'un classement commun et d'un regroupement au sein de la sous-série 2O.

Les dossiers des affaires communales de la ville de Caen étaient conservées en série O continue (anciennes cotes O/7, O/12, O/38, O/39, O/331/1, O/691, O/692, O/693, O/694, O/695, O/696, O/697, O/698/1, O/698/2, O/699, O/700, O/701, O/702, O/703, O/704, O/705, O/706, O/707, O/708, O/709, O/710, O/711, O/712/1, O/712/2, O/713, O/714, O/715, O/716, O/717, O/718, O/719/1, O/719/2, O/720, O/721, O/722, O/723, O/724, O/725, O/726, O/727, O/728, O/729, O/730, O/731, O/732, O/733, O/734, O/735, O/736, O/737, O/738, O/739, O/740, O/741/1, O/741/2, O/742, O/743, O/744, O/745, O/746, O/747, O/748, O/751, O/2385/1, O/2385/2, O/2386/1, O/2386/2, O/2387/1, O/2387/2, O/2388, O/2389, O/2390/1, O/2390/2, O/2391/1, O/2391/2, O/2392, O/2579/1, O/2579/2, O/2579/3, O/2579/4, O/2641, O/2642, O/2643, O/2644, O/2645/1, O/2645/2, O/2645/3, O/2646/1, O/2646/2, O/2647/1, O/2647/2, O/2648, O/2649, O/2650/1, O/2650/2, O/2961/1, O/2961/2, O/2961/7, O/2961/8, O/2961/10, O/2961/11, O/2961/12, O/3205, O/3234/1, O/3234/2, O/3235, O/8762, O/8763, O/8849, O/8850, O/9086/1, O/9087, O/9502, O/9503, O/9504, O/9506, O/9516) et en série M continue (anciennes cotes M/43/1, M/47/2, M/12403).

Modalités d'entrées

Versement du Cabinet du préfet (1924), de la Deuxième division de la préfecture du Calvados (23 octobre 1939, 2 mai 1950, 19 décembre 1950, 31 juillet 1951, 8 août 1957) et de la Quatrième division de la préfecture du Calvados (10 mars 1934, 10 mai 1935, 25 mars 1954).

Affaires militaires

Cote/Cotes extrêmes

2O/23

Autres Cotes

O/331/1, O/693, O/696, O/715, O/718, O/729, O/731, O/735, O/2386/1, O/2643, O/9502 (Ancienne cote)

Date

1806-1940

Présentation du contenu

Administration militaire : instruction concernant le secours aux malades et blessés militaires (1814), texte de loi, ampliation de décret, extraits des délibérations, plan du projet d'installation d'un régiment de cavalerie (entre 1891 et 1895), plan du projet d'établissement d'un quartier d'artillerie (1911), pièces de procédure, notes, correspondance (1806-1940). Sapeurs-pompiers : règlements, extraits de délibérations, compte-rendu d'assemblée générale de la Société de secours mutuels, correspondance (1855-1937).

Mots clés matières