Date
Origine
Histoire de la conservation
G. Besnier signalait (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 39) la présence en mairie en 1912 de deux registres de délibérations et enregistrements divers couvrant la période 4 décembre 1791-16 fructidor an V. Il signalait la reprise des délibérations le 7 pluviôse an XIII. Les archives communales d'Epron ayant beaucoup souffert lors des événements de 1944, un inventaire des archives non détruites fut établi (vers 1944-1945) par la mairie d'Epron montrant que des délibérations de 1793 à 1877 ont été sauvegardées. Ceci est confirmé par une note prise en 1960, lors d'une d'inspection des archives communales d'Epron par le directeur des Archive départementales, mentionnant la présence en mairie de registres de délibérations de 1792 à l'an IV et de 1831 à 1877 (sauf 1860-1865). Mais aucun registre de délibérations antérieures à 1945 n'a été retrouvé en mairie le 25 juillet 2000. D'autres documents signalés comme non détruits n'ont pu être retrouvés en mairie : certains registres d'état civil de l'an XI à 1859, matrices cadastrales du XIXe siècle, budgets de la fabrique (1889-1894), bail du presbytère (1920), dossier d'électrification.
Modalités d'entrées
Les archives d'Epron ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1960, les 20 juillet 2000 et 11 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Epron.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.