un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Un courrier (conservé dans les archives du service) du maire de Croisilles du 11 décembre 1946 relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise que deux registres d'état civil ont été détruits. Une inspection des archives de la commune le 7 août 1954 précise que la mairie a été sinistrée et que les archives sont abîmées.
Biographie ou Histoire
G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 350) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 16 pluviôse an IX.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1911-1995), conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/620), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.