Origine
Présentation du contenu
Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 5M et relatifs aux thématiques suivantes :
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement en exécution de la loi du 19 ventôse et du 21 germinal an XI et des circulaires du 26 novembre 1845, du 25 janvier 1847, du 17 mars 1853, du 27 décembre 1855, du 20 juillet 1856, du 15 décembre 1857, du 27 février 1858, du 30 décembre 1858, : circulaires, instructions, états, listes, correspondance (1845-1861).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.