Archives communales de Foulognes

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Date

1619-1986

Modalités d'entrées

Les archives de Foulognes ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 29 avril 1981 et 16 mars 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Foulognes.

Mots clés lieux

12 décembre 1717-janvier 1723

Cote/Cotes extrêmes

812EDT/2/10

Date

1717-1723

Présentation du contenu

Actes inscrits dans le désordre. Avec délibérations du commun.