septembre 1788-6 juin 1791

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Mittois

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Mittois

Date

1524-1907

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mittois.

Modalités d'entrées

Les archives de Mittois ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 15 décembre 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Mittois.

Mots clés lieux

Mittois (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

septembre 1788-6 juin 1791

Cote/Cotes extrêmes

460EDT/3

Date

1788-1791

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.