Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Rouen antérieurs à 1791

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie, dans un premier temps, dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon). En ce qui concerne la généralité de Rouen, tous les actes antérieurs à 1686 ont été ajoutés.

Si l'édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créait des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant les sièges et paroisses qui en dépendaient), il concerne très peu de paroisses "calvadosiennes" de la généralité de Rouen (certaines de celles limitrophes de l'Eure). Hormis ces exceptions, ce sont, dans la première moitié du XVIIIe s., des notaires et tabellions (ces derniers agissent comme des notaires mais afferment le droit d'en exercer la fonction ; ils disparaissent progressivement tout au long du XVIIIe siècle ou prennent le nom de notaires quand ils deviennent propriétaires de leur office) qui exercent dans les paroisses de cette généralité (ressortissant à la vicomté d'Auge, à la vicomté de Roncheville, au marquisat d'Annebault...).

Documents en relation

Des copies de minutes de 1660 pour différents tabellionages et notariats, dont certains dans le ressort de la généralié de Rouen, sont conservées sous la cote 7E/17.

Notes

Ressortissant à la vicomté d'Auge. Voir aussi les sièges de Pont-l'Evêque et de Touques.

5 octobre 1687-16 octobre 1689

Cote/Cotes extrêmes

8E/28250

Date

1687-1689