2L - Administration du département, liasses

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Cote/Cotes extrêmes

2L/1-2L/831

Date

1789-1806

Biographie ou Histoire

Institué dès 1790, le département constitue le premier échelon administratif dans la nouvelle organisation territoriale créée par la Révolution. Subdivisé en six districts (Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux, Pont-l'Eveque et Vire), le département du Calvados a à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le conseil général, qui élit en son sein une assemblée permanente appelée directoire. Alors que le conseil général ne tenait qu'une session annuelle, le directoire siége en permanence et se charge de l'expédition courante des affaires.
Les attributions du conseil général et du directoire sont strictement administratives.

Histoire de la conservation

Les fonds de la période révolutionnaires ont été anciennement divisés en deux selon la nature matérielle des documents. Ainsi le fonds de l'administration départementale se décompose en deux parties: les registres (1L) et les liasses (2L).

Les fonds des sous-séries 2 L ont été recotés et reconditionnés en 2017.

Présentation du contenu

Les archives conservées dans les liasses de la série 2 L sont particulièrement riches et renseignent sur toutes les facettes des missions du nouveau département. On y trouvera les rapports et la correspondance des représentants de la Convention en mission mais aussi des archives sur la crise fédéraliste, la chouannerie, les fêtes révolutionnaires, les éléctions, les affaires économiques et fiscales, l'organisation de l'armée, les cultes et même des éléments sur la création des Archives du Calvados (2L/666).

Tableau de concordance

Mots clés matières

Archives ecclésiastiques

Cote/Cotes extrêmes

2L/668

Autres Cotes

2L/691 (Ancienne cote)

Date

1790-1803

Présentation du contenu

Etat des titres existant aux archives de la Préfecture du Département (avec localisation et état du classement) (s.d.) ; transfert d’archives, avis d’envoi et procès-verbal de réception de titres : abbaye Saint-Jean-de-Falaise, abbaye Sainte-Trinité-de-Caen, abbaye d’Ardennes ; titres en provenance du district de Bayeux ; inventaire des titres de Morant, prêtre en détention à Caen ; inventaire des titres relatifs au patronage et dîme de Cléville ; liste des procès-verbaux d’inventaire du mobilier des églises et communautés du district de Bayeux, inventaire des titres de la chapelle Saint-Martin de la cathédrale Saint-Pierre-de-Lisieux (juillet 1791) ; mention de la vente d’un orgue de l’église de l’abbaye Sainte-Barbe de Mézidon