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Syndicat CGT - Fonds à classer

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

91,40 ml

Origine

Confédération Générale du Travail.

Modalités d'entrées

Dépôts,1996-2012.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.

Mots clés matières

syndicat professionnel

Mots clés collectivités

Confédération générale du travail

Date

1938-2007

Importance matérielle

28,80 ml

Entrée 2008-5

Cote/Cotes extrêmes

2008JP/5/1-2008JP5/85

Date

1938-2005

Importance matérielle

10,80 ml

Modalités d'entrées

Dépôt, 2008.

Présentation du contenu

Comité régional de Basse-Normandie, 1971-1980.Documents statutaires, fonctionnement, documentation, missions.
Comité régional de Normandie, 1980-2005.Documents statutaires : création, réunions de bureau, conférences régionales ;
fonctionnement : personnel, comptabilité, secrétariat, relations extérieures, documentation ;missions : représentation dans les instances à caractère régional, formation, prises de position, actions ponctuelles (Ateliers et Chantiers du Havre, Moulinex), manifestations.
UD 14, 1938-1999.Relations avec le Comité Régional,documentation.

Comité régional de Basse-Normandie, 1971-1980
Documents statutaires, fonctionnement, documentation, missions.

Comité régional de Normandie, 1980-2005
Documents statutaires : création, réunions de bureau, conférences régionales.Fonctionnement : personnel, comptabilité, secrétariat, relations extérieures, documentation.Missions : représentation dans les instances à caractère régional, formation, prises de position, actions ponctuelles (Ateliers et Chantiers du Havre, Moulinex), manifestations.

Union départementale du Calvados,1938-1999
Relations avec le Comité Régional,documentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3,6 ml ont été éliminés. Il s'agit de doubles.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.