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Archives communales de Giberville

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Date

1606-1999

Histoire de la conservation

Mairie de Giberville.

Modalités d'entrées

Les archives de Giberville ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1986 et les 15 novembre 1993, 4 octobre 2006 et 16 avril 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Giberville.

Mots clés lieux

Giberville (Calvados)

Délibérations du commun

Cote/Cotes extrêmes

576EDT/1/1

Date

1718-1728

Histoire de la conservation

Un cahier de délibérations du commun et audiences de contrats (1661-1674) de Giberville est également conservé aux Archives départementales sous la cote 5E/7.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Existence et lieu de conservation de copies

Ce document a été microfilmé sous la cote 2MI/DM/139.