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Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791
La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).
Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.
Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.
Les Archives de l'Orne conservent des minutes de tabellions qui exercèrent en la châtellenie de Tinchebray, à Maisoncelles-la-Jourdan (et Truttemer-le-Petit) : 1709-1763 (4E80/702-782), à Rully : 1727-1778 (4E80/783-867) et à Bernières-le-Patry : 1697-1760 (4E80/868-1038).
Les Archives de la Manche conservent des minutes du notariat de Cormolain : 5E 13345-13439 (1585-1687), 5E 13941-14052 (1687-1777), 5E 14334 (épaves de répertoires 1700-1701, 1712-1719), des minutes de Me Charles Cordhomme ayant exercé au tabellionage comtal de La Lande-sur-Drôme (haute justice de Thorigny) : 5E 14084--14091 (1762-1770), des minutes de Me Jean Chipel ayant exercé à Sainte-Marguerite(-d'Elle) : 5E 13940 (1705-1708).
Clécy (Pont-d'Ouilly)
Autre instrument de recherche
Jacques Mahieu (1724-1735)
L'ordre chronologique des actes n'est pas toujours respecté.
Tabellion de La Carneille, pour le siège de Clécy.
2 janvier 1728-31 décembre 1730