2915W. Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados

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Cote/Cotes extrêmes

2915W/1-2915W/107

Date

1946-2005

Origine

Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

Modalités d'entrées

Versement du 10 février 2010

Présentation du contenu

Politique publique en matière sociale de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2915W/77-2915W/80

Date

1989-2000

Litiges et contentieux

Cote/Cotes extrêmes

2915W/77

Date

1992-1995