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Syndicat CGT - Fonds à classer

1 media

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

91,40 ml

Origine

Confédération Générale du Travail.

Modalités d'entrées

Dépôts,1996-2012.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.

Mots clés matières

syndicat professionnel

Mots clés collectivités

Confédération générale du travail

Date

1938-2007

Importance matérielle

28,80 ml

Entrée 2010-48

Cote/Cotes extrêmes

2010JP/48/1-2010JP/48/58

Date

1981-2007

Importance matérielle

18 ml

18 ml

Modalités d'entrées

Dépôt, 2010.

Présentation du contenu

Journées d'études, conférences, réunions de travail, documentation, comités de suivi, comités de pilotage, assemblées générales.

Conditions d'accès

Non communicable, à déterminer au vu du répertoire.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.