Généralité de Rouen

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Cote/Cotes extrêmes

C/7349-C/7610

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Documents séparés

Certains documents concernant Pont-l'Evêque (C/1211, C/1344, C/1419), Dives (C/1224) et Honfleur (C/1225-1226, C/1612) ont été classés dans la généralité de Caen.

Rapports et mémoires

Cote/Cotes extrêmes

C/7593

Date

1751-1786

Présentation du contenu

Ordonnance de l'intendant prescrivant l'élagage et l'enlèvement des arbres et des haies trop près des chemins (1751). Avertissement du procureur général du parlement de Rouen à tous huissiers et agents du bailliage pour la réparation et l'entretien des chemins vicinaux et traverses situés dans le ressort du bailliage de Rouen (1780). Mémoire sur les plaintes de la paroisse de Tourgeville concernant les tâches des corvées (1783). Rapport de l'ingénieur en chef sur la requête d'un entrepreneur des ponts et chaussées demandant l'estimation et le paiement du prix du pavé resté en approvisionnement dans la forêt de Touques (1786).