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Archives communales de Verson

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Date

1633-1982

Origine

Mairie de Verson.

Modalités d'entrées

Les archives de Verson ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 18 février 1976, 1er mars 1996, 11 mars 1999 et le 11 décembre 2003, en application des articles L 212-11 et L 212-12 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Verson.

Documents en relation

5E/20 : Verson, mémoire pour les habitants de Verson contre Bourdon de Gramont du Lys pour enlèvement de porte et balustrade qu'il a fait placer pour fermer la chapelle de la Vierge dans l'église de Verson (imprimé, L.-J. Poisson, rue Froiderue, à Caen, (1786) ; Registre des délibérations de la municipalité, décrets et proclamations officielles et actes divers (1787-1792).

Mots clés lieux

Verson (Calvados)

Documents séparés

5E/20 : Verson, registre des délibérations de la municipalité, décrets et proclamations officielles et actes divers (1787-1792).

29 novembre 1932-3 février 1949

Cote/Cotes extrêmes

128EDT/4/2

Date

1932-1949

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)