1 media
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Présentation du contenu
Saint-Rémy intègre La Mousse en 1827 avant la réalisation du cadastre. Cette ancienne commune ne possède pas par conséquent de documents cadastraux propres (son territoire constitue la section B de Saint-Rémy), à l'exception du procès-verbal de délimitation du territoire.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parcelles 1-380. 1/2500.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.