Conseil de l'Estuaire, visite du port du Havre, commission de réflexion, directive territoriale d'aménagement, convention du groupement d'intérêt public

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3290W. Conseil départemental: Cabinet

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Conseil Départemental du Calvados : Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Dossiers de suivi, d'activité, réunions

Aménagement et gestion du territoire

Ports

Port "2000"

Conseil de l'Estuaire, visite du port du Havre, commission de réflexion, directive territoriale d'aménagement, convention du groupement d'intérêt public

Cote/Cotes extrêmes

3290W/152

Date

2002 - 2002

Présentation du contenu

Convention, avant-projet, plans, notes, correspondance

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