1673-1995
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Fusion-association de la commune de Notre-Dame-de-Fresnay avec Ammeville, Berville, Ecots, Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Saint-Martin-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de l'Oudon.
Modalités d'entrées
Les archives de Notre-Dame-de-Fresnay ont fait l'objet d'un premier dépôt le 2 décembre 1982, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 22 octobre 2008 en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés en 1982 et en 2008.
Autre instrument de recherche
Le répertoire établi suite au premier dépôt des archives de Notre-Dame-de-Fresnay est caduc.
Mots clés lieux
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