Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Les archives hospitalières conservées dans la sous-série 3H proviennent des saisies à la Révolution.
Présentation du contenu
A noter pour cette série l'existence d'une série de chartes médiévales pour l'Hôtel-Dieu de Lisieux (3H/49-3H/56), dont les sceaux avaient souvent été reproduits par Léchaudé d'Anisy dans son atlas, mais malheureusement souvent très arasés. La charte la plus ancienne est sans doute un acte d'Arnoul de Lisieux, dont le sceau relativement bien conservé est la meilleure empreinte actuelle pour cette évêque, et qui documente l'origine du terrain sur lequel sera construit l'Hôtel-Dieu (3H/50).
Les archives de l'hôpital de Cesny-Bois-Halbout sont conservées sous les cotes H/9022-9027 (dans le fonds de l'abbaye du Val) et dans la sous-série 2HDT
Voir la concordance avec la numérotation de Léchaudé d'Anisy pour les archives relatives à l'Hôtel-Dieu de Lisieux (3H/49-3H/56).
Mode de classement
Le classement et la description définitive ont été réalisés en 2020 par M. Jean-Yves Laillier et M. Jean-Marie Lebeurier : avant cette date, des cotes avaient été aposées sur les boîtes pour en permettre la conservation sans description ni analyse de ce qu'elles contenaient depuis les descriptions de Léchaudé d'Anisy du début du XIXe siècle.
Une liasse concernant l'hôtel-Dieu de Falaise, anciennement cotée 3H/313, n'a pas été retrouvée lors de ce travail. Elle n'a donc pu faire l'objet d'une cotation définitive en 2020 et n'apparaît pas dans l'instrument de recherche.
Documents en relation
Les archives hospitalières sont également conservées dans les sous-séries H/SUPP et HDT (dont celles de l'hôpital-hospice de Saint-Pierre-sur-Dives par exemple). Celles de Falaise (386EDT/575-688) sont conservées avec les archives communales de cette ville.
Documents en relation
1Q/527.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers communs : termement des pleds (1754) ; domaine non fieffé : arpentage (1754) ; baux, perspectives de travaux de réparation (1741-1743).
Commanderie de Bretteville-le-Rabet :
Déclaration patrimoniale (fin XVIIIe s., incomplet) ; débat de tenure avec le prieuré du Plessis-Grimoult (1685). Débat de tenure Langlois de Bretteville (1771). Accord Le Normand de Bretteville (1652).
Cure.- Procédure avec le desservant paroissial sur le patronage (XVIIIe s., avec factum imprimé) ; procédure sur les vertes dîmes (1771) ; procédure du curé à l'encontre de son fermier (1746-1782).
Droit d'eau.- Procédure Le Bigot (1613).
Seigneurie.- Termement des pleds et gage-plèges (1752-1754). Pleds et gage-plèges (1760, incomplet). Déclarations (1637-1761). Fieffe (1436, copie). Procédures en réunion au domaine (1757-1760). Compte de prévôté (1403-1404). Charge des rentes pour Bretteville, Moult, Cailloué à Quilly et Pierrepont (1736-1756). Lods et ventes (1556).
Extensions sur d'autres paroisses.
Cauvicourt.- Déclarations seigneuriales (1547-XVIIIe s.). Fieffes (1413, 1426).
Martigny.- Débat de tenure Le Jeune de Grisy (1756-1762 ; joint : contrat de mariage Chardon (1652) ; fieffe (1369, copie).
Mézières.- Contrat de fieffe (1352).
Renémesnil.- Débat de tenure (vers 1719).
Tournebu.- Débat de tenure pour une pièce de terre en nature de bois (1568).
Domaine propre.- Ferme de l'Hôpital (baux, 1754-1789). Varia : procédures Deshayes (1761, s.d. fin XVIIIe s.).
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