3H - Hôpitaux et congrégations hospitalières

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Cote/Cotes extrêmes

3H/1-3H/92

Modalités d'entrées

Les archives hospitalières conservées dans la sous-série 3H proviennent des saisies à la Révolution.

Présentation du contenu

Une liasse concernant l'hôtel-Dieu de Falaise, anciennement cotée 3H/313 n'a pas été retrouvée. Elle n'a pu faire l'objet d'une cotation définitive et n'apparaît pas dans l'instrument de recherche.

Autre instrument de recherche

Les archives de l'hôpital de Cesny-Bois-Halbout sont conservées sous les cotes H/9022-9027 (dans le fonds de l'abbaye du Val) et dans la sous-série 2HDT : consulter l'instrument de recherche.

Documents en relation

Les archives hospitalières sont également conservées dans les sous-séries H/SUPP et HDT.

Documents en relation

1Q/527.

1352-1789

Cote/Cotes extrêmes

3H/85

Date

1352-1789

Présentation du contenu

Dossiers communs : termement des pleds (1754) ; domaine non fieffé : arpentage (1754) ; baux, perspectives de travaux de réparation (1741-1743).

 

Commanderie de Bretteville-le-Rabet :

Déclaration patrimoniale (fin XVIIIe s., incomplet) ; débat de tenure avec le prieuré du Plessis-Grimoult (1685). Débat de tenure Langlois de Bretteville (1771). Accord Le Normand de Bretteville (1652).

Cure.- Procédure avec le desservant paroissial sur le patronage (XVIIIe s., avec factum imprimé) ; procédure sur les vertes dîmes (1771) ; procédure du curé à l'encontre de son fermier (1746-1782).

Droit d'eau.- Procédure Le Bigot (1613).

Seigneurie.- Termement des pleds et gage-plèges (1752-1754). Pleds et gage-plèges (1760, incomplet). Déclarations (1637-1761). Fieffe (1436, copie). Procédures en réunion au domaine (1757-1760). Compte de prévôté (1403-1404). Charge des rentes pour Bretteville, Moult, Cailloué à Quilly et Pierrepont (1736-1756). Lods et ventes (1556).

Extensions sur d'autres paroisses.

Cauvicourt.- Déclarations seigneuriales (1547-XVIIIe s.). Fieffes (1413, 1426).

Martigny.- Débat de tenure Le Jeune de Grisy (1756-1762 ; joint : contrat de mariage Chardon (1652) ; fieffe (1369, copie).

Mézières.- Contrat de fieffe (1352).

Renémesnil.- Débat de tenure (vers 1719).

Tournebu.- Débat de tenure pour une pièce de terre en nature de bois (1568).

Domaine propre.- Ferme de l'Hôpital (baux, 1754-1789). Varia : procédures Deshayes (1761, s.d. fin XVIIIe s.).