Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/01/2015
Présentation du contenu
Procès-verbaux classés par catégorie de diplôme : brevet professionnel (BP), brevet d'étude professionnel (BEP), certificats d'aptitude professionnelle (CAP) et mentions complémentaires (MCP)
Conditions d'accès
Les procès-verbaux sont communicables librement dans un délai de 50 ans.
Autre instrument de recherche
Se reporter au bordereau de versement papier pour le détail des diplômes.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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