Déclarations en mairie : procès-verbaux

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Archives communales de Quetteville

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Archives communales de Quetteville

Mots clés lieux

Quetteville (Calvados)

Administration général de la commune

Histoire de la conservation

Les registres de délibérations du conseil municipal antérieurs à 1921 n'ont pas été retrouvés en mairie. G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 554) un premier registre commençant en l'an II. Le registre de délibérations du conseil municipal de 1921 à 1981, encore conservé en mairie, a été microfilmé. Il est consultable sous la cote 2MI/DM/145.

Déclarations en mairie : procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

577EDT/1/1

Date

1814-1859

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