Archives communales de Courseulles-sur-Mer

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Date

1462-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courseulles-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Courseulles-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 14 septembre 1983 et 17 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courseulles-sur-Mer.

1731-1916 (Pierre François de Bellemare de Valhébert et successeurs héritiers)

Cote/Cotes extrêmes

507EDT/38

Date

1731-1916

Présentation du contenu

- Pierre-François, marquis de Bellemare : gage-plège (1737), procès entre Pierre-François, marquis de Bellemare et Jacques Daran (1756), saisies (1731, 1763)

- Marquis de La Rivière : arpentage des terres, ventes de terres, correspondance sur la vente des huîtres (1771-1779, certains documents peuvent faire référence aux héritages provenant de la seigneurie de Meuvaines),

- Notes sur les revenus de deux lots : Courseulles et de Meuvaines (1779-1784)

- Marie Judith de La Rivière, épouse de Montbelliard puis Cachin : correspondance relative aux planches sur la grève (1783), , reçus de différents fournisseurs (1788), procès avec les habitants de Courseulles au sujet des marais (1789), vente de terres (an IV-an VII), bail (an X), rentes (an XI-1808), extraits cadastraux (1828)

- Anne André et Catherine de La Rivière (épouse Henry Gautier de Savignac), soeurs : correspondance (an VII-an XI, terre de Montbrun dans le Lot)

- Agathe Gautier de Savignac, épouse du marquis de Malherbe : correspondance relative à la gestion des biens, contentieux (avec plan de la propriété de Courseulles; 1849), succession (1835-1856)

- M. de Gautier de Savignac : correspondance... (1858-1916, Courseulles, Bernières, château du Londel à Biéville-sur-Orne)

- Varia : copie d'aveu? pour la baronnie de Courseulles (1789, incomplet : manque le début), liste des chartes et documents concernant Courseulles "retrouvés après l'impression du Cartulaire du Mont-Morel publié par M. Dubosq en 1878" (sd)...

Conditions d'accès

Communicable