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Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Histoire de la conservation
Le versement 1727W, composé de 311 boites à l'origine, a été reclassé en 2016, lors d'une prestation de classement de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri. Trois boîtes ont été rajoutées en 2017 : elles proviennent d'archives retrouvées dans le local de pré-archivage du Conseil départemental. Elles ont été cotées en 1727W afin d'être rapprochées d'un autre dossier concernant la construction du bâtiment du département.
Le versement 2266W comptait 132 boîtes à l'origine et a été reclassé en 2016, lors d'une prestation de classement de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri.
Le versement 2647W a été reclassé en mais ne dispose d'aucune annexe précisant les bâtiments concernés.
Le versement 3416W a fait l'objet d'une prestation de classement par la société ProArchives System en 2024.
Modalités d'entrées
1727W : versement du 28 décembre 1993.
2266W : versement du 7 février 2002.
2647W : versement du 26 septembre 2006.
3416W : versement fictif réalisé en 2024.
Présentation du contenu
Cet inventiare méthodique rgroupe l'ensemble des versements relatifs aux travaux de construction ou d'entretien réalisés dans les bâtiments dépaertementaux - à l'exclusion des bâtiments scolaires - à partir de la décentralisation.
Autre instrument de recherche
Pour la période antérieure à la Seconde guerre mondiale, les documents sont classés en sous-série 4N et des plans plus anciens peuvent également être retrouvés dans la série factice CPL.
Les archives des bâtiments départementaux pour la période d'après-guerre et jusqu'à la décentralisation figurent dans l'inventaire méthodique des bâtiments départmentaux après la Seconde guerre mondiale.
Pour les bâtiments classés au titre des Monuments historiques, le détail figure dans l'inventaire méthodique des mémoires de travaux sur les bâtiment gérés par la DRAC Basse-Normandie.
Pour les constructions scolaires, les dossiers sont décrits dans un inventaire méthodique consacré aux travaux des bâtiments des établissements du second degré.
Mots clés matières
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
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