Procès-verbal de délimitation du territoire

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Archives communales de Cernay

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Archives communales de Cernay

Date

1665-1914

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cernay.

Modalités d'entrées

Les archives de Cernay ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 8 octobre 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 10 janvier 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Cernay (Calvados)

Cadastre

Procès-verbal de délimitation du territoire

Cote/Cotes extrêmes

172EDT/9

Date

1824

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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