1655-1960
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Villiers-le-Sec ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 20 décembre 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 14 mai 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations, dont certains sont conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/848 (1793-an II, an IX-1860)et 2MI/DM/767 (1888-1984), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre partiellement détruit par le feu.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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