30 prairial an VIII-1837

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Archives communales du Mesnil-Simon

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Archives communales du Mesnil-Simon

Mots clés lieux

Le Mesnil-Simon (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an VIII-1977), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/840 (an VIII-1878), 2MI/DM/1191 (1878-1952) et 2MI/DM/1192 (1953-1977).

30 prairial an VIII-1837

Cote/Cotes extrêmes

244EDT/1/1

Date

1799-1837

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