Archives communales de Morteaux-Couliboeuf

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Origine

La commune actuelle de Morteaux-Couliboeuf est issue de la réunion de la commune de Couliboeuf à celle de Morteaux par la loi du 19 juin 1857.

Histoire de la conservation

Un courrier (conservé dans les archives du service) du maire de Morteaux-Couliboeuf du 24 décembre 1946 relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise que les archives de la commune n'ont pas été détruites. Or, de nombreuses lacunes sont à déplorer.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1873-1964) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/535 (1873-1890) et 2MI/DM/536 (1890-1964).

Présentation du contenu

G. Besnier (Op. cit., p. 329) signalait la présence en mairie en 1912 de six cahiers d'états de sections du 3 germinal an V et d'une matrice foncière de 1793.

Date

1824-1914

1er volume (folios 1-534)

Cote/Cotes extrêmes

292EDT/10