Affiches imprimées relatives aux billets patriotiques et aux billets de confiance. - Avis de la commune de Caen annonçant la nomination de nouveaux signataires pour les billets de confiance (2 ex., 29 juin 1792). - Décret de la Convention nationale relatif aux billets patriotiques et de confiance ( 28 février 1793).. - Avis du directoire du département du Calvados aux districts et municipalités du département leur enjoignant de rectifier l'erreur figurant dans les exemplaires imprimés de la loi n° 258, portant prorogation du délai fixé pour l'échange des billets de confiance (29 janvier 1793).

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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.

Finances, économie et impôts

Affiches imprimées relatives aux billets patriotiques et aux billets de confiance. - Avis de la commune de Caen annonçant la nomination de nouveaux signataires pour les billets de confiance (2 ex., 29 juin 1792). - Décret de la Convention nationale relatif aux billets patriotiques et de confiance ( 28 février 1793).. - Avis du directoire du département du Calvados aux districts et municipalités du département leur enjoignant de rectifier l'erreur figurant dans les exemplaires imprimés de la loi n° 258, portant prorogation du délai fixé pour l'échange des billets de confiance (29 janvier 1793).

Cote/Cotes extrêmes

NOUVACQ/1993

Date

1792-1793

Modalités d'entrées

17/05/1978 : Don des Archives de Paris